Déposée le 19 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.L.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIREX-F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.L.S domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726, ST OUEN L'AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 450 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.T.L.S, M. DAN Sébastien domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726, ST OUEN L'AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France.
La marque SIREX-F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIREX-F est expirée depuis le 19 avril 2024.
A.T.L.S a également déposé les autres marques suivantes : SIREX , ALTEC , SIMPL'TECH
A.T.L.S, SARL - PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726, ST OUEN L'AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 388450934
A.T.L.S, M. DAN Sébastien - PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT, 3 RUE DE LA GUIVERNONE, BP 60726, ST OUEN L'AUMONE, 95004 CERGY PONTOISE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552686 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciel de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
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